Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réseaux et d'ouvrages, d'assainissement et d'eaux pluviales

Lot: Accord-Cadre à Bons de commande Description : Missions de complexité Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La durée des bons de commande et des marchés subséquents court à compter de leur notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou à défaut jusqu'à l'admission du dernier élément de mission. Informations complémentaires : Montant minimum par période : 100 000,00 € HTMontant maximum par période : 600 000,00 € HT

Lot: Accord-cadre à Marchés Subséquents Description : Missions avec complexité particulière Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La durée des bons de commande et des marchés subséquents court à compter de leur notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou à défaut jusqu'à l'admission du dernier élément de mission. Informations complémentaires : Montant minimum par période : 100 000,00 € HTMontant maximum par période : 800 000,00 € HT