Travaux de voirie sur le territoire des Yvelines et des Hauts-de-Seine - Techniques spécifiques d'entretien de chaussées et d'accotements - 5 lots

Lot: Techniques spécifiques d'entretien de chaussées : Point à Temps Automatique (PATA) Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux avec un montant minimum de 50 000,00 € HT et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT par période. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit dans le cadre des présents contrats de leurs reconductions et de marchés publics de travaux similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans Fonds Communautaires : Non

Lot: Techniques spécifiques d'entretien de chaussées : Pontage de fissures sur chaussée Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux avec un montant minimum de 50 000,00 € HT et avec un montant maximum de 800 000,00 € HT par période. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit dans le cadre des présents contrats de leurs reconductions et de marchés publics de travaux similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans Fonds Communautaires : Non

Lot: Techniques spécifiques d'entretien de chaussées : Enrobés projetés Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux avec un montant minimum de 50 000,00 € HT et avec un montant maximum de 600 000,00 € HT par période. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit dans le cadre des présents contrats de leurs reconductions et de marchés publics de travaux similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans Fonds Communautaires : Non

Lot: Curage de fossés et dérasement des accotements Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux avec un montant minimum de 50 000,00 € HT et avec un montant maximum de 680 000,00 € HT par période. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit dans le cadre des présents contrats de leurs reconductions et de marchés publics de travaux similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans Fonds Communautaires : Non

Lot: Enduit superficiel d'usure (ESU) Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 € HT par période. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit dans le cadre des présents contrats de leurs reconductions et de marchés publics de travaux similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans Fonds Communautaires : Non