MAINTENANCE DU PARC D'ENGINS DE SITREVASITREVA est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers sur le territoire de ses membres.Pour ses activités, la collectivité gère des déchèteries, des quais de transfert, des locaux servant de bureau répartis sur tout son territoire (27, 28, 78 et 91) et dispose d'un parc de véhicules, de poids lourds et d'engins. L'objet du présent accord-cadre et des marchés marchés subséquents est la maintenance des engins de SITREVA.Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de maintenance suivantes :- La maintenance préventive ;- La maintenance curative (réparation) ;- L'assistance et le dépannage sur site.

L'accord-cadre est conclut pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable tacitement trois fois pour des périodes d'un an chacune. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum annuel est de 50 000 € HT. Le montant de la procédure est inférieur à 200 000 € HT.