5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Fourniture de livres reliés, plastifiés et équipés : fictions, documentaires et bandes dessinées adultes et jeunesse pour le service communautaire de lecture publique et la médiathèque du conservatoire Quincy Jones à Mantes-la-Jolie
Description
:
Fourniture de livres reliés, plastifiés et équipés : fictions, documentaires et bandes dessinées adultes et jeunesse pour le service communautaire de lecture publique et la médiathèque du conservatoire Quincy Jones à Mantes-la-Jolie
Identifiant interne
:
F-PF-1899766
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire de la Cu Gpseo
Ville
:
Territoire de la Cu Gpseo
Code postal
:
78410
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
22/02/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois dans les conditions suivantes : -Première période : Douze (12) mois sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht ; -Reconduction n° 1 : Douze (12) mois sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht ; -Reconduction n° 2 : Jusqu'au 10 février 2030 sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht ; Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la Cu Gps&O, il sera automatiquement reconduit. Le Titulaire ne peut refuser sa reconduction. La décision qui serait prise par la Cu Gps&O de ne pas reconduire l'accord-cadre, qui se doit d'être écrite, n'ouvrira pour le Titulaire aucun droit à indemnité à ce titre. Cette décision sera adressée au Titulaire trois (3) mois avant la date anniversaire de prise d'effet de l'accord-cadre
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1899766
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1899766
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/12/2026
à 12:00
Lieu
:
Aubergenville, 78410
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CU GPSEO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles