Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : MAIRIE SAINT-BRICE-SOUS-FORET
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950539300013
Ville : Saint-Brice-sous-Forêt
Code Postal : 95350
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/Identifiant interne de la consultation : 26S0003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cécile GONCALVES
Adresse mail du contact : c.goncalves@saintbrice95.fr
Numéro de téléphone du contact : 0139332479
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : DC1 (Lettre de candidature), DC2 (Déclaration du candidat), pouvoir de signature, déclaration sur l'honneur, copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire, extrait Kbis de moins de 3 mois.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance : déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ; certificats de qualification professionnelle ou tout moyen équivalent.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Direction des Services Techniques
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Contrôle de conformité, maintenance et entretien des aires de jeux et structures de Fitness Park
Code CPV principal
Descripteur principal : 50870000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Contrôles de conformité et vérifications réglementaires des aires de jeux, de fitness ainsi que leur mise en sécurité sur le territoire de la commune.
Lieu principal d'exécution du marché : Saint-Brice-sous-Forêt
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 1800000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Contrôles de conformité et vérifications réglementaires des aires de jeux et des structures de fitness Park.
Code CPV principal : 50870000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
Description du lot : Maintenance et entretien des aires de jeux et des structures de fitness Park.
Code CPV principal : 50870000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 140000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite des lieux d'exécution obligatoire. Contact : Cécile GONCALVES - c.goncalves@saintbrice95.fr - 0139332479. Une attestation de passage sera délivrée et devra être jointe à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 13/10/2026
Mots clés: Maintenance
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : MAIRIE SAINT-BRICE-SOUS-FORET
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950539300013
Ville : Saint-Brice-sous-Forêt
Code Postal : 95350
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/Identifiant interne de la consultation : 26S0003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cécile GONCALVES
Adresse mail du contact : c.goncalves@saintbrice95.fr
Numéro de téléphone du contact : 0139332479
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : DC1 (Lettre de candidature), DC2 (Déclaration du candidat), pouvoir de signature, déclaration sur l'honneur, copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire, extrait Kbis de moins de 3 mois.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance : déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ; certificats de qualification professionnelle ou tout moyen équivalent.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Direction des Services Techniques
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Contrôle de conformité, maintenance et entretien des aires de jeux et structures de Fitness Park
Code CPV principal
Descripteur principal : 50870000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Contrôles de conformité et vérifications réglementaires des aires de jeux, de fitness ainsi que leur mise en sécurité sur le territoire de la commune.
Lieu principal d'exécution du marché : Saint-Brice-sous-Forêt
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 1800000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Contrôles de conformité et vérifications réglementaires des aires de jeux et des structures de fitness Park.
Code CPV principal : 50870000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
Description du lot : Maintenance et entretien des aires de jeux et des structures de fitness Park.
Code CPV principal : 50870000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 140000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite des lieux d'exécution obligatoire. Contact : Cécile GONCALVES - c.goncalves@saintbrice95.fr - 0139332479. Une attestation de passage sera délivrée et devra être jointe à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 13/10/2026
Mots clés: Maintenance