Accord cadre pour un marché de travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement

Le SIAVOS prévoit de réaliser des travaux de réhabilitation des réseaux et branchements d'eaux usées et d'eaux pluviales sur son territoire. La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de travaux sans tranchée sur les réseaux et branchements du réseau d'assainissement du SIAVOS.

Client

SIAVOS EU

Marché

-

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/09/2026

Alloti

Non

Clôture

12/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
01_ae_ac rehabilitation sans tranchee_v1.pdf
416.73 KB
02_ccap_ac rehabilitation sans tranchee_v2.pdf
611.17 KB
03_cctp_ac rehabilitation sans tranchee_v2.pdf
864.4 KB
04_bpu_ac rehabilitation sans tranchee_v2.pdf
430.49 KB
00_rc_ac rehabilitation sans tranchee_v2.pdf
544.52 KB
fichecsl.action
163.6 KB
Aperçu du document

Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIAVOS EU
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007898800017
Ville : Auvers sur oise
Code Postal : 95430
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rMGSw7SlWa
Identifiant interne de la consultation : 26MTRAVAUX SANS TRANCHEE
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Gilbert POLARD
Adresse mail du contact : contact@siavos.fr
Numéro de téléphone du contact : 0134484259
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : selon règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : selon règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : selon règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre pour un marché de travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le SIAVOS prévoit de réaliser des travaux de réhabilitation des réseaux et branchements d'eaux usées et d'eaux pluviales sur son territoire. La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de travaux sans tranchée sur les réseaux et branchements du réseau d'assainissement du SIAVOS.
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 3000000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 08/09/2026
Mots clés: Assainissement

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIAVOS EU
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007898800017
Ville : Auvers sur oise
Code Postal : 95430
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rMGSw7SlWa
Identifiant interne de la consultation : 26MTRAVAUX SANS TRANCHEE
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Gilbert POLARD
Adresse mail du contact : contact@siavos.fr
Numéro de téléphone du contact : 0134484259
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : selon règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : selon règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : selon règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre pour un marché de travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le SIAVOS prévoit de réaliser des travaux de réhabilitation des réseaux et branchements d'eaux usées et d'eaux pluviales sur son territoire. La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation de travaux sans tranchée sur les réseaux et branchements du réseau d'assainissement du SIAVOS.
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 3000000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 08/09/2026
Mots clés: Assainissement

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