Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune d'Osny
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950476800124
Ville : Osny
Code Postal : 95520
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_QkMo6Vz_S7Identifiant interne de la consultation : 2026.01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés publics
Adresse mail du contact : marchespublics@ville-osny.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration non interdiction de soumissionner / Autorisation spécifique ou preuve d'appartenance à une organisation spécifique
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration CA des 3 derniÃ?res années / Déclaration appropriée d'assurance
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration des effectifs moyens annuels / Liste des principales références des 3 derniÃ?res années / Déclaration matériel et équipement technique / Mesures de gestion environnementale
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 avril 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Travaux d'éclairage, des illuminations et d'enfouissement des réseaux pour la ville d'Osny
Code CPV principal
Descripteur principal : 45316100
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'éclairage, des illuminations et d'enfouissement des réseaux pour la ville d'Osny
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Le rendez-vous devra être pris auprÃ?s de : Pascal REBEYRE – p.rebeyre@ville-osny.fr
Les dates des visites sont prévues le mercredi 8 avril 2026 à 10h ou le jeudi 9 avril 2026 à 10H. Le lieu de rendez-vous sera confirmé par mail.
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande, avec un maximum annuel de 650 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis : 30/03/2026
Mots clés: Eclairage public Voirie et réseaux divers
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune d'Osny
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950476800124
Ville : Osny
Code Postal : 95520
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_QkMo6Vz_S7Identifiant interne de la consultation : 2026.01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés publics
Adresse mail du contact : marchespublics@ville-osny.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration non interdiction de soumissionner / Autorisation spécifique ou preuve d'appartenance à une organisation spécifique
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration CA des 3 derniÃ?res années / Déclaration appropriée d'assurance
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration des effectifs moyens annuels / Liste des principales références des 3 derniÃ?res années / Déclaration matériel et équipement technique / Mesures de gestion environnementale
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 avril 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Travaux d'éclairage, des illuminations et d'enfouissement des réseaux pour la ville d'Osny
Code CPV principal
Descripteur principal : 45316100
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux d'éclairage, des illuminations et d'enfouissement des réseaux pour la ville d'Osny
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Le rendez-vous devra être pris auprÃ?s de : Pascal REBEYRE – p.rebeyre@ville-osny.fr
Les dates des visites sont prévues le mercredi 8 avril 2026 à 10h ou le jeudi 9 avril 2026 à 10H. Le lieu de rendez-vous sera confirmé par mail.
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est à bons de commande, avec un maximum annuel de 650 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis : 30/03/2026
Mots clés: Eclairage public Voirie et réseaux divers