Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CCAS de St Brice Sous Forêt
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26950121900019
Ville : St brice sous forêt
Code Postal : 95350
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_2cg6EFtbbcIdentifiant interne de la consultation : 26S0001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Stéphanie MORGAND
Adresse mail du contact : ccas@saintbrice95.fr
Numéro de téléphone du contact : 0134294216
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : • Références de services similaires exécutés au cours des cinq derniÃ?res années, assortie d'attestations de bonne exécution.
• Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois derni�res années.
• Description des moyens techniques dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
• Personne ou organisme en charge du contr�le de la qualité.
• Certificats de qualification professionnelle, preuve de la capacité du candidat à réaliser la prestation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : • Déclaration chiffre d'affaires concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17 avril 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Etablissement public communal (CCAS)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le service de portage de repas a domicile.
Code CPV principal
Descripteur principal : 55321000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile pour les personnes âgées de plus de 60 ans et les personnes handicapées sur prescriptions médicales.
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Les informations relatives à cette visite sont disponibles auprÃ?s de :
Contact : Stéphanie MORGAND ou Virginie TROUDE
Courriel : ccas@saintbrice95.fr
Tél : 01 34 29 42 16
Autres informations complémentaires : L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis : 12/03/2026
Mots clés: Repas, traiteur
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CCAS de St Brice Sous Forêt
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26950121900019
Ville : St brice sous forêt
Code Postal : 95350
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_2cg6EFtbbcIdentifiant interne de la consultation : 26S0001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Stéphanie MORGAND
Adresse mail du contact : ccas@saintbrice95.fr
Numéro de téléphone du contact : 0134294216
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : • Références de services similaires exécutés au cours des cinq derniÃ?res années, assortie d'attestations de bonne exécution.
• Déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois derni�res années.
• Description des moyens techniques dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
• Personne ou organisme en charge du contr�le de la qualité.
• Certificats de qualification professionnelle, preuve de la capacité du candidat à réaliser la prestation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : • Déclaration chiffre d'affaires concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17 avril 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Etablissement public communal (CCAS)
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le service de portage de repas a domicile.
Code CPV principal
Descripteur principal : 55321000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile pour les personnes âgées de plus de 60 ans et les personnes handicapées sur prescriptions médicales.
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Les informations relatives à cette visite sont disponibles auprÃ?s de :
Contact : Stéphanie MORGAND ou Virginie TROUDE
Courriel : ccas@saintbrice95.fr
Tél : 01 34 29 42 16
Autres informations complémentaires : L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis : 12/03/2026
Mots clés: Repas, traiteur