Fourniture de papier et d'enveloppes pour la Ville de Montmorency

La présente consultation concerne la fourniture de papier et d'enveloppes pour la Ville de Montmorency. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 Fourniture de papier : Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à € 20.000,00 HT - Lot 2 Fourniture d'enveloppes sérigraphiées : Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à € 8.000,00 HT. Elle est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique. L’accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter de la date de notification du marché ou du 29 novembre 2025 si la notification est antérieure à cette date. L’accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.