Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune d'Ezanville
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950229100012
Ville : Ezanville
Code Postal : 95460
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : SMPAJ-2025-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MELCER Karine
Adresse mail du contact : Servicemarchespublics@ezanville.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 03 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Assurance dommages ouvrage et Tous risques chantier pour les travaux de restructuration et de construction d'un pôle culturel à Ezanville
Code CPV principal
Descripteur principal : 66515000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Assurance dommages ouvrage et Tous risques chantier pour les travaux de restructuration et de construction d'un pôle culturel à Ezanville
Lieu principal d'exécution du marché : Commune d'Ezanville
Durée du marché (en mois) : 140
Valeur estimée (H.T.) : 90000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE ET GARANTIES DIVERSES
Code CPV principal : 66515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ezanville
Description du lot : Lot 2 ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER ET RESPONSABILITÉ DU MAITRE D'OUVRAGE
Code CPV principal : 66513200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ezanville
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les candidats pourront poser des questions, via la plateforme de dématérialisation, jusqu'au 23 septembre 12:00.
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter des éléments de détail au Dossier de Consultation des Entreprises jusqu'au 26 septembre 2025.
Date d'envoi du présent avis : 12/08/2025
Mots clés: Assurance
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune d'Ezanville
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950229100012
Ville : Ezanville
Code Postal : 95460
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : SMPAJ-2025-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MELCER Karine
Adresse mail du contact : Servicemarchespublics@ezanville.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 03 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Assurance dommages ouvrage et Tous risques chantier pour les travaux de restructuration et de construction d'un pôle culturel à Ezanville
Code CPV principal
Descripteur principal : 66515000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Assurance dommages ouvrage et Tous risques chantier pour les travaux de restructuration et de construction d'un pôle culturel à Ezanville
Lieu principal d'exécution du marché : Commune d'Ezanville
Durée du marché (en mois) : 140
Valeur estimée (H.T.) : 90000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE ET GARANTIES DIVERSES
Code CPV principal : 66515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ezanville
Description du lot : Lot 2 ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER ET RESPONSABILITÉ DU MAITRE D'OUVRAGE
Code CPV principal : 66513200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ezanville
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les candidats pourront poser des questions, via la plateforme de dématérialisation, jusqu'au 23 septembre 12:00.
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter des éléments de détail au Dossier de Consultation des Entreprises jusqu'au 26 septembre 2025.
Date d'envoi du présent avis : 12/08/2025
Mots clés: Assurance