Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune d'Osny
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950476800124
Ville : Osny
Code Postal : 95520
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_M2wgcScvd9Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés publics
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Les formulaires DC1 et DC2 remplis
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration du chiffre d'affaires - Assurances en cours de validité
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Effectifs moyen annuel - Principales références - Déclaration équipement - Indication techniciens
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30 juin 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Critère prix des prestations, sous-critères énoncés dans le RC : 60 %
Critère valeur technique, sous-critères énoncés dans le RC : 30 %
Critère performances en matière de développement durable : 10 %
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Location de cars avec chauffeur pour la ville d'Osny
Code CPV principal
Descripteur principal : 34121500
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Location de cars avec chauffeur pour la ville d'Osny
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Osny
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/06/2025
Mots clés: Transport
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune d'Osny
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950476800124
Ville : Osny
Code Postal : 95520
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_M2wgcScvd9Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés publics
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Les formulaires DC1 et DC2 remplis
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration du chiffre d'affaires - Assurances en cours de validité
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Effectifs moyen annuel - Principales références - Déclaration équipement - Indication techniciens
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30 juin 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Critère prix des prestations, sous-critères énoncés dans le RC : 60 %
Critère valeur technique, sous-critères énoncés dans le RC : 30 %
Critère performances en matière de développement durable : 10 %
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Location de cars avec chauffeur pour la ville d'Osny
Code CPV principal
Descripteur principal : 34121500
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Location de cars avec chauffeur pour la ville d'Osny
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Osny
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/06/2025
Mots clés: Transport