Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) existants, incluant la visite obligatoire des lieux et la remise d'une attestation sur l'honneur de visite accompagnée d'un reportage photographique.
Client
BATIGERE HABITAT, ILE DE FRANCE
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/07/2026
Alloti
Non
Clôture
16/09/2026
Lien source
etude de sol - résidence le vignois_batigère.7z
0729ab56-904a-11f1-a5d4-567217cf4cfb
ach- dt-2026-05 déclaration sur l'honneur.docx
ach-dt-2026-07 - contrat de travaux.docx
annexe 4 au contrat - déclaration de sous-traitance (1).docx
annexe 5 au contrat - charte d'engagements réciproques (11).pdf
annexe 6 au contrat- répartition co-traitant (2).docx
annexe 7 au contrat batigere habitat_direction idf_panneau_travaux.docx
attestation de visite.docx
infographie signature électronique.pdf
diagnostic technique assainissement - batigere habitat - gonesse.pdf
g260486 - b3e - gonesse - essai porchet ep1.pdf
g260486 - b3e - gonesse - essai porchet ep2.pdf
g260486 - b3e - gonesse - essai porchet ep3.pdf
g260486 - b3e - gonesse - essai porchet ep4.pdf
g260486 - b3e - gonesse - essai porchet ep5.pdf
g260486 - b3e - gonesse - essai porchet ep6.pdf
plan b3e - proposition de réhabilitation_résidence le vignois.dwg
rapport itv 2 rue du vignois 95500 gonesse.pdf
cctp pro - assainissement - batigere - rév01 du 07.07.2026.pdf
dpgf travaux assainissement - batigere_résidence le vignois_gonesse.xlsx
plan b3e - plan de réhabilitation des réseaux d'assainissement.pdf
2026.56 - règlement de consultation - procédure ouverte.pdf
ach-dt-2026-05- cadre de réponse technique.docx
mpi1856826-aapc.pdf
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