Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de maçonnerie dans l'ensemble du patrimoine départemental (5 lots)

Lot: Lot n°1- Marché n° 2026AO11001101 - Zone 1 : Sud du Département du Val d'Oise Description : Zone 1 : Sud du Département du Val d'Oise Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché.Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°2 - Marché n° 2026AO11001102 - Ouest - hors sites centraux, du Département du Val d'Oise Description : Ouest - hors sites centraux, du Département du Val d'Oise Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché.Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°3 - Marché n° 2026AO11001103 - Zone 2.2 : Ouest - sites centraux du Département du Val d'Oise (Hôtel du Département (Campus), Restaurants administratifs, DGAS (Palette), bâtiment Lemercier, Archives départementales, Etoile, IPSL) Description : Zone 2.2 : Ouest - sites centraux du Département du Val d'Oise (Hôtel du Département (Campus), Restaurants administratifs, DGAS (Palette), bâtiment Lemercier, Archives départementales, Etoile, IPSL) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché.Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°4 - Marché n° 2026AO11001104 : Zone 3 : Nord du Département du Val d'Oise Description : Zone 3 : Nord du Département du Val d'Oise Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché.Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°5 - Marché n° 2026AO11001105 - Zone 4 : Est du Département du Val d'Oise Description : Zone 4 : Est du Département du Val d'Oise Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 12/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 12 août 2026, ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12 août 2026, pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Chaque marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction, par le pouvoir adjudicateur, par courrier via la plateforme avec accusé de réception, trois mois avant la date d'échéance annuelle du marché, sans indemnité pour le titulaire du marché.Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur.. Fonds Communautaires : Non