Fourniture de tee-shirts et divers produits textiles pour le Conseil départemental du Val d'Oise

La présente consultation est effectuée sous la forme d'une Procédure Adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° -Code de la commande publique). Le marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 € HT. Le marché est conclu à compter du 12 décembre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an, renouvelable une fois pour la même durée, sans que sa durée excède 2 ans. Les négociations seront engagées avec tous les candidats ayant remis une offre ni inappropriée ni anormalement basse. Les candidats en seront avisés par écrit. Les négociations seront conduites dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de confidentialité des offres. Toutefois l'acheteur pourra attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.