Marché n°2025PA01194700 - Approvisionnement de coupes, médailles, plaques et trophées pour le Conseil départemental du Val d'Oise

Le présent marché à pour objet l'approvisionnement de coupes, médailles, plaques et trophées pour le Conseil départemental du Val d'Oise.La présente consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 à -6, R. 2131-12 et -13, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 € HT. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible de façon tacite deux fois, sans que sa durée n'excède trois ans. Les négociations seront engagées avec les trois premiers candidats au classement résultant de l'analyse et ayant remis une offre ni inappropriée ni anormalement basse. Les candidats en seront avisés par écrit. Les négociations seront conduites dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats et de confidentialité des offres.Marché comportant une clause environnementale.