Marché n° 2025AO30192900 - Accord-cadre à bons de commande relatif aux besoins en transport par véhicule du Département du Val d'Oise

Le présent accord-cadre à bons de commande ayant pour objet les besoins en transport par véhicule du Département du Val d'Oise est passé sous procédure d'appel d'offres ouvert selon l'article R2124-2 1° - Code de la commande publique.Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de un (1) an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède quatre (4) ans. Le marché est conclu sans montant minimum annuel et avec Montant maximum annuel 1.500 000 € HT.La consultation n'est pas décomposée en lots suite à l'Impossibilité d'identifier des prestations distinctes.