Travaux de rénovation des ouvrages de digestion de l'usine de SEV à Valenton

Lot: Pose d'échafaudages Description : Pose d'échafaudages - Prestation forfaitaire Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché de prestations similairesLe marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.Clause de réexamen et modifications du contratConformément aux articles L.2194-1 et R.2194-1 du Code de la commande publique, il est prévu que, durant l'exécution du présent marché, l'acheteur et le titulaire pourront procéder à un réexamen des prestations/matériels prévus.Dans l'hypothèse où apparaîtrait, postérieurement à la conclusion du marché, des matériels ou prestations équivalents, offrant des caractéristiques techniques, qualitatives et fonctionnelles similaires, et proposés à un prix comparable, les parties s'engagent à échanger en vue d'examiner la possibilité de substituer les prestations initiales par des prestations équivalentes.Toutes modification issue de ce réexamen ne pourra avoir pour effet : De modifier l'objet global du marché,De bouleverser son économie générale,De porter atteinte à l'égalité de traitement entre les opérateurs économiques.Les modalités de mise en oeuvre de la substitution seront, le cas échéant, formalisées par un avenant dans le respect des dispositions précitées.Les modalités pour l'application de cette clause de réexamen sont les suivantes :Pour les accords-cadres :Le titulaire enverra au moins un mois avant la date anniversaire du contrat le(s) nouveau(x) prix à la Direction des Achats

Lot: Remise en état des digesteurs Description : Remise en état des digesteurs Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché de prestations similairesLe marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.Clause de réexamen et modifications du contratConformément aux articles L.2194-1 et R.2194-1 du Code de la commande publique, il est prévu que, durant l'exécution du présent marché, l'acheteur et le titulaire pourront procéder à un réexamen des prestations/matériels prévus.Dans l'hypothèse où apparaîtrait, postérieurement à la conclusion du marché, des matériels ou prestations équivalents, offrant des caractéristiques techniques, qualitatives et fonctionnelles similaires, et proposés à un prix comparable, les parties s'engagent à échanger en vue d'examiner la possibilité de substituer les prestations initiales par des prestations équivalentes.Toutes modification issue de ce réexamen ne pourra avoir pour effet : De modifier l'objet global du marché,De bouleverser son économie générale,De porter atteinte à l'égalité de traitement entre les opérateurs économiques.Les modalités de mise en oeuvre de la substitution seront, le cas échéant, formalisées par un avenant dans le respect des dispositions précitées.Les modalités pour l'application de cette clause de réexamen sont les suivantes :Pour les accords-cadres :Le titulaire enverra au moins un mois avant la date anniversaire du contrat le(s) nouveau(x) prix à la Direction des Achats et de