TRAVAUX D’ENTRETIEN DES ARBRES

L’accord-cadre a pour objet les prestations de taille d’élagage, d’entretien, d’abattage, d’essouchage et de gestion des produits de coupe sur le territoire de la ville de Fontenay-sous-Bois et sur le site de Cocherel (77).

Client

Commune de Fontenay sous Bois

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

15/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

16/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
26095 tvx ent arbres bpu.xls
85.5 KB
26095 tvx entretien des arbes - acte engagement.docx
81.74 KB
26095 tvx entretien des arbres ccap.pdf
1.68 MB
26095 tvx entretien des arbres cctp.pdf
1.42 MB
26095_an1_ccap_contrat rgpd.docx
76.37 KB
dc1 - lettre de candidature.docx
64.17 KB
dc2 - déclaration du candidat.docx
474.89 KB
reglement-de-consultation.pdf
1.03 MB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-100889 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-100889
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Fontenay-sous-Bois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21940033000011
Ville : Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal : 94125
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 94
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2600031
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service achats
Adresse mail du contact : achats@fontenay-sous-bois.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 149747744
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Dans le dossier de consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Dans le dossier de consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Dans le dossier de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : catégorie concernant l'accord-cadre en question
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX D’ENTRETIEN DES ARBRES
Code CPV principal - Descripteur principal : 77211500
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L’accord-cadre a pour objet les prestations de taille d’élagage, d’entretien, d’abattage, d’essouchage et de gestion des produits de coupe sur le territoire de la ville de Fontenay-sous-Bois et sur le site de Cocherel (77).
Lieu principal d'exécution du marché : (94) Val-de-Marne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026

28 jours

pour répondre à ce marché

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