Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville de Joinville-le-Pont, 23 rue de Paris, 94340 Joinville-le-Pont, tél. : 01 49 76 60 56, télécopieur : 01 48 89 53 19, courriel : m-public@joinvillelepont.fr, adresse internet : https://www.joinville-le-pont.fr, représentée par son Maire M. Olivier Dosne
Type de Numéro national d'identification : SIREN
N° National d'identification : 219400421
Ville : Joinville-le-Pont
Code Postal : 94340
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IV_uZN6pgYIdentifiant interne de la consultation : 25A10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Adresse mail du contact : M-public@joinvillelepont.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 149766056
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir le règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir le règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir le règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 mai 2025 à 23 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Service aménagement et gestion de l'espace public
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Fourniture de jeux d'extérieur
Code CPV principal
Descripteur principal : 43325000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de jeux d'extérieur notamment pour les places et parcs publics ainsi que les cours d'école de la ville de Joinville-le-Pont. Le titulaire doit la fourniture et la livraison des jeux d'extérieur ainsi que l'ensemble des prestations faisant partie des règles de l'art pour le parfait achèvement des prestations et notamment : - la livraison des articles sur le(s) lieu(x) désigné(s) par la commune (la livraison comprend toutes les manutentions et transport ainsi que toutes les protections associées) ; - la fourniture, pour tout produit commandé, des documents mentionnés à l'article 3.3.3 du CCP ; - le conseil commercial ; - la garantie des produits dans les conditions prévues par le titulaire dans son offre ; - un service après-vente. La pose n'est pas incluse dans le présent marché.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires dont le nombre de titulaires sera limité à deux (2), sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. L'ensemble des marchés subséquents seront conclus avec un minimum de 20 000 euro(s) HT et un maximum de 220 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché. Le marché sera conclu pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois un an.
Lieu principal d'exécution du marché : Joinville-le-Pont
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dossiers des candidats seront transmis exclusivement par voie électronique via la plateforme du profil acheteur indiquée dans les données du correspondant. La signature électronique de l'offre n'est pas obligatoire. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au service marchés publics.
Toute correspondance entre le service des marchés publics et les candidats se fera via la plateforme achatpublic.com.
Délai d'introduction du recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché devant le tribunal administratif de Melun.
Le Tribunal territorialement compétent pour vous renseigner et instruire vos procédures de recours est : Tribunal administratif de Melun, 43 avenue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex - Site internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa - Tél. : 01 60 56 66 30 -Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr
Date d'envoi du présent avis : 10/04/2025
Mots clés: Aire de jeux Jeux, jouets
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville de Joinville-le-Pont, 23 rue de Paris, 94340 Joinville-le-Pont, tél. : 01 49 76 60 56, télécopieur : 01 48 89 53 19, courriel : m-public@joinvillelepont.fr, adresse internet : https://www.joinville-le-pont.fr, représentée par son Maire M. Olivier Dosne
Type de Numéro national d'identification : SIREN
N° National d'identification : 219400421
Ville : Joinville-le-Pont
Code Postal : 94340
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_IV_uZN6pgYIdentifiant interne de la consultation : 25A10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Adresse mail du contact : M-public@joinvillelepont.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 149766056
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir le règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir le règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir le règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 mai 2025 à 23 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Service aménagement et gestion de l'espace public
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Fourniture de jeux d'extérieur
Code CPV principal
Descripteur principal : 43325000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de jeux d'extérieur notamment pour les places et parcs publics ainsi que les cours d'école de la ville de Joinville-le-Pont. Le titulaire doit la fourniture et la livraison des jeux d'extérieur ainsi que l'ensemble des prestations faisant partie des règles de l'art pour le parfait achèvement des prestations et notamment : - la livraison des articles sur le(s) lieu(x) désigné(s) par la commune (la livraison comprend toutes les manutentions et transport ainsi que toutes les protections associées) ; - la fourniture, pour tout produit commandé, des documents mentionnés à l'article 3.3.3 du CCP ; - le conseil commercial ; - la garantie des produits dans les conditions prévues par le titulaire dans son offre ; - un service après-vente. La pose n'est pas incluse dans le présent marché.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires dont le nombre de titulaires sera limité à deux (2), sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. L'ensemble des marchés subséquents seront conclus avec un minimum de 20 000 euro(s) HT et un maximum de 220 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché. Le marché sera conclu pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois un an.
Lieu principal d'exécution du marché : Joinville-le-Pont
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dossiers des candidats seront transmis exclusivement par voie électronique via la plateforme du profil acheteur indiquée dans les données du correspondant. La signature électronique de l'offre n'est pas obligatoire. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au service marchés publics.
Toute correspondance entre le service des marchés publics et les candidats se fera via la plateforme achatpublic.com.
Délai d'introduction du recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché devant le tribunal administratif de Melun.
Le Tribunal territorialement compétent pour vous renseigner et instruire vos procédures de recours est : Tribunal administratif de Melun, 43 avenue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex - Site internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ta-caa - Tél. : 01 60 56 66 30 -Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr
Date d'envoi du présent avis : 10/04/2025
Mots clés: Aire de jeux Jeux, jouets