Le présent marché a pour objet d'effectuer les travaux d'installations des films pour les bâtiments communaux de la ville d'Orly.

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois ,sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120000 euros HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.