Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de conception graphique pour les besoins de Logial-COOP

Lot: Création et exécution de supports avec publication récurrente Description : Le lot 1 est conclu conformément à l'article R.2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 30 000 € HT par an soit 120 000 € HT sur toute la durée de l'accord-cadre ; Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 03/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au titulaire, 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire du lot concerné n'a pas la faculté de renoncer à sa reconduction.

Lot: Création et exécution de travaux graphiques divers Description : Le lot 2 est conclu conformément à l'article R.2162-4-2° avec seulement un maximum fixé à 30 000 € HT par an soit 120 000 € HT sur toute la durée de l'accord-cadre ; Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 03/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de prise d'effet, si celle-ci est postérieure à la notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois par périodes de 12 mois, sauf décision contraire notifiée au titulaire, 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire du lot concerné n'a pas la faculté de renoncer à sa reconduction.