La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de voirie tels que définie à l'article 2 du CCTP.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord cadre sera attribué à un seul titulaire.
Client
MAIRIE DE VILLEMOMBLE
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/09/2025
Alloti
Non
Clôture
29/09/2025 Moins de 5 jours
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