5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 1 : tables, bureaux, armoires et rangements courants
Description
:
Ce lot a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers administratifs standards destinés à l'aménagement courant des espaces de travail.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39130000
Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39110000
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/12/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l’article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure, dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 2 : Sièges de bureaux courants
Description
:
Ce lot a pour objet la fourniture, la livraison, le montage, le réglage et l'installation de sièges de bureau standards, sièges visiteurs, destinés à l'équipement courant des postes de travail.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39130000
Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39110000
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
150,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/12/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l’article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure, dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
LOT 3 : mobilier spécifique, accessoires et équipements de postes de travail
Description
:
Ce lot a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobiliers spécifiques, d'équipements complémentaires et d'accessoires de postes de travail ne relevant pas des références figurant aux lots n° 1, et 2. Sont également exclus du présent lot, les équipements relevant du lot n° 4, c'est-à-dire les équipements commandés sur préconisation médicale ou ergonomique, ou dans le cadre d'une démarche de prévention des risques professionnels ou d'une mesure de maintien dans l'emploi.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39150000
Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30191000
Équipement de bureau, excepté les meubles
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
150,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
300,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/12/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l’article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure, dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
LOT 4 : aménagements ergonomiques et compensatoires des postes de travail
Description
:
Ce lot couvre les prestations relatives à la fourniture, la livraison, l’installation et le réglage de mobiliers et d’équipements ergonomiques destinés à l'aménagement des postes de travail sur préconisation ergonomique ou dans le cadre de la prévention des risques professionnels et du maintien dans l'emploi.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33196200
Équipement pour handicapés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39130000
Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71317210
Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98392000
Services de déplacement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
La Réunion
(
FRY40
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
130,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
260,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/12/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l’article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure, dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.