La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mixte, au sens des articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique, le marché comprenant à titre principal des travaux de nature forfaitaire et à titre accessoire des travaux sur bons de commande, sur la base de prix unitaires, à réaliser au fur et à mesure des besoins.Le montant maximum de la partie à bons de commande est fixé à 40 000 €HT.
Client
PARIS HABITAT - OPH
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/04/2025
Alloti
Non
Clôture
14/05/2025 Marché clôturé
Lien source
2e49eace-1a18-11f0-a3c3-acde48001122
005-acte engagement.docx
006-dpgf.xlsx
007 bpu +simul.xlsx
008-memoire technique.doc
009-ccap.pdf
010-annexe ccap - protection des donnees personnelles.pdf
011 cctp.pdf
012-pgc.pdf
013 schema de principe.pdf
014-charte chantier à faibles nuisances.pdf
001-rc pa.pdf
002-annexe au rc - extrait charte de deontologie fournisseurs.pdf
003-annexe au rc - dume.docx
004 bon de visite.doc
mpi1620895-aapc.pdf
Il n'y a pas de code CPV pour cet appel d'offre
Ce marché est clôturé