Achat de denrées alimentaires pour les besoins des structures de la petite enfance et autres structures municipales de la Ville du Blanc-Mesnil

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1°, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-11 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 167 206,71 € HT.Les prestations sont réparties en 6 lots:-achats de produits laitiers et avicoles-achat de produits surgelés-achat de fruits et légumes-achat de produits d'épicerie-achat de boissons non alcooliséesChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Tous les éléments contractuels sont détaillés dans les CCTP.

Client

MAIRIE DU BLANC MESNIL

Marché

Fournitures

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

18/05/2026 Moins de 5 jours

Alloti

6 Lots

Clôture

19/06/2026

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Mots-clés

Il reste 28 jours
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