Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale relatif à la fourniture et la gestion centralisée des abonnements destinés aux services municipaux

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion centralisée des abonnements destinés aux services municipaux de la ville et du Centre Communale d’Action sociales (écoles incluses). Il concerne toutes les revues et autres publications faisant l’objet d’une parution périodique, que celles-ci fassent l’objet d’une publication papier ou numérique. En revanche, sont exclus du présent accord-cadre les quotidiens nationaux et locaux ainsi que les numéros isolés.