Accord-cadre à marchés subséquents : fourniture de produits surgelés.
La forme retenue pour l'exécution du marché est un accord-cadre multi-attributeurs à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les attributaires sont au nombre de 3 (trois) maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Client
Mairie de Neuilly sur Marne
Marché
-
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
19/05/2025
Alloti
Non
Clôture
23/06/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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