Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Client
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
11/09/2026
Lien source
4359958a-7ba7-11f1-aad1-567217cf4cfb
ae_lot 1.docx
annexe n°5 rc cadre reponse lot 1.docx
annexe n°6 rc hyptothèse d'école lot 1.xlsx
bpu lot 1.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
ae_lot 2.docx
annexe n°5 rc cadre reponse lot 2.docx
annexe n°6 rc hyptothèse d'école lot 2.xlsx
bpu lot 2.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
annexe n°1 rc justificatifs attributaire pressenti.pdf
annexe n°2 rc formulaire de candidature.docx
annexe n°3 rc cadre de candidature - références.docx
annexe n°5 rc cadre reponse lot 1.docx
annexe n°5 rc cadre reponse lot 2.docx
annexe n°6 rc hyptothèse d'école lot 1.xlsx
annexe n°6 rc hyptothèse d'école lot 2.xlsx
annexe n°7 au rc questionnaire egalité.docx
ccap.pdf
aws-mpi-1846280-rc.pdf
mpi1846280-aapc.pdf
Lot: Lot n°1 Matériel et mobilier évènementiel Description : Lot n°1 Matériel et mobilier évènementiel Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
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