Le contrat porte sur les prestations relatives aux travaux de déplacements et doublements des cheminées des regards d'accès au réseau d'assainissement départemental.Le présent marché concerne l'exécution et les fournitures nécessaires pour le déplacement, ou la modification des regards d'accès aux ouvrages d'assainissement Départementaux de la Seine-Saint-Denis et gérés par la Direction de l'Eau et de l'Assainissement.Parallèlement, lors de coordination travaux avec des projets de voirie, afin de garantir l'exploitation des ouvrages et la sécurité des agents, des regards d'accès sont déportés (doublement de cheminées).Enfin, il concerne également la mise en place de trappes d'accès pour les secours conformément aux recommandations des organismes de prévention.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux, dont les montants sont les suivants :- Montant minimum : 3 000 000,00 € HT- Montant maximum : 12 000 000,00 € HT.Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/02/2026
Alloti
Non
Clôture
27/03/2026
Lien source
01.0 ae.rtf
01.1 bpu-he.xlsx
01.4 annexe 4 ae engagement regles secu.doc
02.0 rc.pdf
02.1 annexe 1 rc documents attribution.pdf
02.2 annexe 2 rc formulairecandidature.rtf
02.3 annexe 3 rc cgu aws.pdf
02.5 annexe 5 rc cas d'école.rtf
02.6 annexe 6 rc certificat de visite.rtf
02.7 annexe 7 rc questionnaire egalité.docx
03.0 ccap.pdf
04.0 cctp.pdf
04.1 annexe 1 cctp coupes types sur ouvrages.pdf
charte_v2024_n2.pdf
releveautresreseauxdea.sdf
relevebrcht_activiteconfbrcht.sdf
releveraccordement_activitebrchtneuf.sdf
releveraccordement_activiteinspection.sdf
relevereseau_activiteservitudes.sdf
relevereseau_chambredepollution.sdf
relevereseau_refassainissement_v2.sdf
relevevanne_etudeseer2018.sdf
tableau_controle_integration_relevetopo_dao.lnk
tableau_controle_integration_relevetopo_géomatique.lnk
charte_v2024_n2.dwg
charte_v2024_n2.gpkg
charte_v2024_n2.sqlite
04.3 annexe 3 cctp signalétique de chantier.pdf
04.4 annexe 4 cctp reglement securite.pdf
fiche 1 insert° chantier site.xls
fiche 2 emission sonores atmospheriques.xls
fiche 3 organisat° dechets.xls
fiche 4 rejet effluent chantier.xls
notice de respect de l'environnement.doc
aws-mpi-1784837-rc.pdf
mpi1784837-aapc.pdf
eeb52ed8-1236-11f1-b8af-acde48001122
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