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Gestion du dispositif du « Pass réussite Plus » pour les collégiens de la Seine-Saint-Denis

Client

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

22/01/2026

Alloti

Non

Clôture

23/02/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)
  • ccp.pdf

  • 159a7994-f9ce-11f0-a105-acde48001122

  • ae pass réussite plus.docx

  • annexe 1 ae_bpu.xls

  • annexe 1 ccp_charte graphique départementale.pdf

  • annexe 1 rc_justificatifs attributaire pressenti.pdf

  • annexe 2 ccp- questionnaire rssi - evaluation offre saas.docx

  • annexe 2 rc_formulaire de candidature.docx

  • annexe 2_ccp-clausier rgpd et cybersecurite.xlsx

  • annexe 3 rc_cadre de candidature - références.docx

  • annexe 3_ccp-rgpd.docx

  • annexe 5 rc_cadre réponse technique et environnemental.docx

  • annexe 6 rc_questionnaire egalité commande publique.docx

  • annexe 7 rc_he.xls

  • dpd_politiqueconfidentialite_modele 1.docx

  • rc.pdf

  • aws-mpi-1769267-rc.pdf

  • mpi1769267-aapc.pdf

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