L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent accord-cadre concerne des prestations de transport public routier de personnes en autocars pour la Ville de Mitry-Mory Il a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour des déplacements répondant aux besoins des écoles, centres de loisirs et des services municipaux en charge de sorties d'usagers à visées périscolaires, sportives, de loisirs ou exceptionnellement de ses propres services.
Client
VILLE DE MITRY-MORY
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
03/11/2025
Lien source
4163ff48-9f68-11f0-af7d-acde48001122
25m32 bpu lot 1.xlsx
25m32 dqe lot 1 .xlsx
25m32 bpu lot 2.xlsx
25m32 dqe lot 2 .xlsx
25m32 bpu lot 3.xlsx
25m32 dqe lot 3.xlsx
25m32 bpu lot 4.xlsx
25m32 dqe lot 4 .xlsx
25m32 acted_engagement .docx
25m32 ccap.pdf
25m32 cctp.pdf
25m32 reglement de la consultation .pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
tableau des chiffres affaires.doc
tableau des effectifs.doc
tableau des references.doc
annexe 1 performance environnementale .xlsx
aws-mpi-1715880-rc.pdf
mpi1715880-aapc.pdf
Lot: prestations extra-muros au départ de la ville de Mitry-Mory Description : prestations extra-muros au départ de la ville de Mitry-Mory Durée à compter du 26/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: prestations au depart de la Faute Sur Mer (Vendée) Description : prestations au depart de la Faute Sur Mer (Vendée) Durée à compter du 26/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: prestations transferts entre la ville de Mitry-Mory (Seine et Marne) et la Faute sur Mer (Vendée) Description : prestations transferts entre la ville de Mitry-Mory (Seine et Marne) et la Faute sur Mer (Vendée) Durée à compter du 26/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: prestations intra-muros au sein de la ville de Mitry-Mory Description : prestations intra-muros au sein de la ville de Mitry-Mory Durée à compter du 26/01/26 et jusqu'au 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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