Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de MONTCEAUX-LES-PROVINS

Marché ordinaire. Etude d'aménagement. Superficie d'environ 1 718 ha. Lot 1 : 1 tranche ferme (étude foncière et agricole préalable) ; 2 tranches optionnelles (consultation de majorité ; opération d'aménagement foncier). Durée : 99 mois maximum. Lot 2 : 1 tranche ferme (étude environnementale préalable) ; 2 tranches optionnelles (étude d'impact de l'aménagement foncier ; étude hydraulique). Durée : 81 mois maximum. Conditions spé. de participation du lot n°1 : agrément du géomètre expert pour l'exécution des opérations d'aménagement foncier rural. Aucune variante exigée ni autorisée. Critères de jugement des offres énoncés dans les documents de la consultation. Date prévisionnelle de notification : janvier/février 2026. Présentation des offres par voie électronique.