Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Moret Seine et Loing
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24770003200060
Ville : Moret-loing-et-orvanne
Code Postal : 77250
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PEIRO Céline
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'Affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références, Effectifs
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : sites Natura 2000
Code CPV principal
Descripteur principal : 90710000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : mise en œuvre du document d'objectifs des sites Natura 2000 "Basse Vallée du Loing" et "Rivière du Loing et du Lunain" 2026-2028
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Moret Seine et Loing
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Site Natura 2000 FR 1100801 "Basse Vallée du Loing"
Code CPV principal : 90710000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Moret Seine et Loing
Description du lot : Site Natura 2000 FR 1102005 "Rivières du Loing et du Lunain"
Code CPV principal : 90710000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Moret Seine et Loing
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02/09/2025
Mots clés: Etude
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Moret Seine et Loing
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24770003200060
Ville : Moret-loing-et-orvanne
Code Postal : 77250
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PEIRO Céline
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'Affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références, Effectifs
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : sites Natura 2000
Code CPV principal
Descripteur principal : 90710000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : mise en œuvre du document d'objectifs des sites Natura 2000 "Basse Vallée du Loing" et "Rivière du Loing et du Lunain" 2026-2028
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Moret Seine et Loing
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Site Natura 2000 FR 1100801 "Basse Vallée du Loing"
Code CPV principal : 90710000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Moret Seine et Loing
Description du lot : Site Natura 2000 FR 1102005 "Rivières du Loing et du Lunain"
Code CPV principal : 90710000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Moret Seine et Loing
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02/09/2025
Mots clés: Etude