La Communauté d'Agglomération Melun Val De Seine et les Communes de Boissise-Le-Roi, Dammarie-Les-Lys, La Rochette, Le Mée-Sur-Seine, Livry-Sur-Seine, Melun, Maincy, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Vaux-Le-Pénil, Villiers-en-Bière et Voisenon conviennent, par convention, de se grouper conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique pour la fourniture de bureau, de papier, enveloppes à en-tête, papier à en-tête et feuilles de paie.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION MELUN VAL DE SEINE
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/05/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
11/07/2025 Marché clôturé
Lien source
ae lot 1.pdf
bpu lot 1.xlsx
ae lot 2.pdf
bpu lot 2 v2.xlsx
ae lot 3.pdf
bpu lot 3.xlsx
ae lot 4.pdf
bpu lot 4.xlsx
annexe 1 rc fiche renseignements.docx
annexe 2 rc fiche environnementale.docx
annexe ccp - adresses et horaires.xlsx
arrêté du 29-02-24 liste produits réemploi ou réutilisation.pdf
ccpv2.pdf
dc1-01 04 2019.doc
dc2-01 04 2019.doc
dc4-12 10 2023.doc
décret du 21-02-24 réemploi et réutilisation.pdf
rcv2.pdf
mpi1655329-aapc.pdf
Lot: Fournitures courantes de bureau Description : Montant minimum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : sans objet Montant maximum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : 95 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non-reconduction par un, plusieurs ou la totalité des membres du groupement, la décision sera notifiée au titulaire du lot concerné par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard deux mois avant la date du marché. En cas de non-reconduction, les parties restent engagées jusqu'au terme de la période. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les membres du groupement ont décidé de se regrouper comme tel : la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, les communes de Boissise-Le-Roi, Dammarie-Les-Lys, La Rochette, Le Mée-Sur-Seine, Livry-Sur-Seine, Maincy, Melun, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Vaux-Le-Pénil, Villiers-en-Bière, Voisenon.
Lot: Fourniture de papier type A4 et A3 Description : Montant minimum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : sans objet Montant maximum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : 85 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non-reconduction par un, plusieurs ou la totalité des membres du groupement, la décision sera notifiée au titulaire du lot concerné par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard deux mois avant la date du marché. En cas de non-reconduction, les parties restent engagées jusqu'au terme de la période. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les membres du groupement ont décidé de se regrouper comme tel : la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, les communes de Boissise-Le-Roi, La Rochette, Le Mée-Sur-Seine, Livry-Sur-Seine, Maincy, Melun, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Vaux-Le-Pénil, Villiers-en-Bière, Voisenon.
Lot: Impression et fourniture d'enveloppes à en-tête Description : Montant minimum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : sans objet Montant maximum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : 30 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non-reconduction par un, plusieurs ou la totalité des membres du groupement, la décision sera notifiée au titulaire du lot concerné par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard deux mois avant la date du marché. En cas de non-reconduction, les parties restent engagées jusqu'au terme de la période. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les membres du groupement ont décidé de se regrouper comme tel : la Communauté d'Agglomération Melun Val De Seine, les communes de Boissise-Le-Roi, Dammarie-Lès-Lys, La Rochette, Livry-Sur-Seine, Melun, Saint-Fargeau-Ponthierry, Villiers-en-Bière, Voisenon.
Lot: Impression et fourniture de papier à en-tête, feuilles de paies Description : Montant minimum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : sans objet Montant maximum annuel pour l'ensemble des membres du groupement : 6 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non-reconduction par un, plusieurs ou la totalité des membres du groupement, la décision sera notifiée au titulaire du lot concerné par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard deux mois avant la date du marché. En cas de non-reconduction, les parties restent engagées jusqu'au terme de la période. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les membres du groupement ont décidé de se regrouper comme tel : la Communauté d'Agglomération Melun Val De Seine, les communes de Dammarie-Lès-Lys, La Rochette, Melun, Saint-Fargeau-Ponthierry, Villiers-en-Bière, Voisenon
Ce marché est clôturé
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