Accord-cadre de distribution de supports d'informations imprimés dans les boites aux lettres sur le territoire de la ville de Champs-sur-marne

Les stipulations du présent accord-cadre concernent la distribution de supports d'informations imprimes dans les boites aux lettres sur la ville de Champs-sur-marne.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.