Le présent accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: 150 000 € HT montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 600000 € HT (Toutes reconductions comprises)
Client
PARIS HABITAT - OPH
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/06/2026
Alloti
Non
Clôture
03/07/2026
Lien source
1.0 acte engagement.docx
1.1 bpu_2026.xlsx
2.0 ccp.pdf
2.1 annexe 1 ccp - rgpd protection des données personnelles.pdf
2.2 liste_services et directions_paris habitat.docx
2.3 liste_abonnements en cours_paris habitat.docx
2.4 annexe 4 ccp coordonnees referents.docx
3.0 cadre de memoire technique.doc
1.0 acte engagement.docx
1.1 bpu_2026.xlsx
2.0 ccp.pdf
2.1 annexe 1 ccp - rgpd protection des données personnelles.pdf
2.2 liste_services et directions_paris habitat.docx
2.3 liste_abonnements en cours_paris habitat.docx
2.4 annexe 4 ccp coordonnees referents.docx
3.0 cadre de memoire technique.doc
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1.1 bpu_2026.xlsx
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2.4 annexe 4 ccp coordonnees referents.docx
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2.3 liste_abonnements en cours_paris habitat.docx
2.4 annexe 4 ccp coordonnees referents.docx
3.0 cadre de memoire technique.doc
mpi1813869-aapc.pdf
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