Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires à titre principal, A titre accessoire, le présent marché pourra être également traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité.Le présent marché comprendra une clause d'insertion professionnelle dont les modalités de mise en oeuvre seront précisées au CCAP de la phase offres.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Client
ELOGIE-SIEMP
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure négociée
Publié le
26/04/2026
Alloti
Non
Clôture
28/05/2026
Lien source
mpi1813413-aapc.pdf
af384028-4405-11f1-8b9b-acde48001122
b3a94cc4-4405-11f1-8b9b-acde48001122
acte d'engagement 2026-sicf-0071.doc
annexe 1 - facturation dématérialisée travaux.docx
annexe 3 - part des tpe-pme-artisans dans l'exécution du marché.xlsx
annexe ae - insertion par l'économique.odt
annexe ccap - rgpd.pdf
ccap 2026-sicf-0071.pdf
charte qualité de service.pdf
copie de cdpgf-dce-interphonie-ind3.xlsx
formulaire sous traitant.doc
formulaire un sous-traitant autre que le premier rang.doc
sask-cctp-dce-interphonie-ind3.pdf
trt 2026-sicf-0071.docx
plan miramas.pdf
acte d'engagement 2026-sicf-0071.doc
annexe 1 - facturation dématérialisée travaux.docx
annexe 3 - part des tpe-pme-artisans dans l'exécution du marché.xlsx
annexe ae - insertion par l'économique.odt
annexe ccap - rgpd.pdf
ccap 2026-sicf-0071.pdf
charte qualité de service.pdf
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formulaire sous traitant.doc
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