Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
Client
PARIS HABITAT - OPH
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/03/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
13/04/2026
Lien source
0df05d9c-1ded-11f1-9589-acde48001122
01 ae lot 1.docx
01.1 bpu lot 1.xlsx
05 ppr tce bac commerces 2022 lot 1.docx
01 ae lot 2.docx
01.2 bpu lot 2.xlsx
05 ppr tce bac commerces 2022 lot 2.docx
02 ccap bac comm.pdf
02.1 annexe rgpd.doc
04 cctp lot 0 generalites.doc
04 cctp lot 1 gros oeuvre maconnerie.docx
04 cctp lot 2 menuiserie bois pvc.doc
04 cctp lot 3 metallerie.doc
04 cctp lot 4 plomberie.doc
04 cctp lot 5 electricite.doc
04 cctp lot 6 peinture.doc
04 cctp lot 7 revetement de sol.doc
04 cctp lot 8 proprete hygiene.doc
04 cctp lot 9 charpente ossature bois- couverture.doc
04.1 annexe 1 cctp piéces et charte graphiques.pdf
06 perimetre geographique.xlsx
07 cadre de memoire technique.docx
charte chantier à faibles nuisances.pdf
00 rc aoo.pdf
002-annexe au rc - extrait charte de deontologie fournisseurs.pdf
003-annexe au rc - dume.docx
mpi1790884-aapc.pdf
Lot: DTNO, DTNE, DTSO et Agence Commerces Description : Directions Territoriales Nord-Ouest, Nord-Est, Sud-Ouest et Agence Commerces Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir, d'éventuels achats susceptibles d'être réalisés sous forme de reconductions ou de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période ferme de 24 mois, pourra faire l'objet de 2 reconductions de 12 mois chacune. Informations complémentaires : montant maximum annuel: 3 000 000 €HT
Lot: DTSE, DTES, DTTM et Agence Commerces Description : Directions Territoriales Sud-Est et Est, Direction des Territoires Métropolitains et Agence Commerces Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 31/08/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir, d'éventuels achats susceptibles d'être réalisés sous forme de reconductions ou de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période ferme de 24 mois, pourra faire l'objet de 2 reconductions de 12 mois chacune. Informations complémentaires : montant maximum annuel: 3 500 000 €HT
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