ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE TRAITEUR POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT ELOGIE-SIEMP - SOREQA - SERVICE D'INSERTION

Il s'agit d'un marché réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes lorsqu'elles ont pour objectif d'assurer une mission de service public liée à la prestation de services.Les demandes de prestations de traiteur sont émises à l'occasion d'évènements institutionnels, de manifestations organisées par le groupement, de petits évènements (moments conviviaux collaborateurs) et de réunions internes (séminaires par exemple) ou encore lors de participations des collaborateurs du groupement à des évènements sportifs.L'accord-cadre mono-attributaire est conclu sans minimum et avec maximum.Le marché comporte une clause de prestations similaires.