Q
Question n°1
Lot 3 (électricité) : six questions.
1. Qualifications. Les qualifications listées à l'article 3.1.1, point 11, du RC sont-elles exigées pour chaque lot, ou selon l'objet du lot ? Pour le lot 3, la qualification Qualifelec (ou des références équivalentes) suffit-elle, sans RGE ni Qualibat 1552 ?
2. Amiante en candidature. Pour le lot 3, une attestation de compétence d'opérateur sous-section 4 en cours de validité et un mode opératoire propre au lot suffisent-ils, ou attendez-vous aussi des attestations de formation d'encadrement technique et d'encadrement de chantier ?
3. PSE du lot 3. Le RC impose une PSE au lot 3, l'acte d'engagement du lot 3 l'intitule « ITI sur façade en pierre de taille » et la DPGF n'en prévoit aucune pour le lot 3. Quelle prestation faut-il chiffrer en PSE au lot 3 ?
4. Délai. Le RC fixe un délai de 11 mois (préparation comprise) et l'acte d'engagement un délai de 16 mois. Lequel faut-il retenir ?
5. Tranches et nombre de logements. Le RC parle de 13 logements et place la VMC basse pression en tranche conditionnelle 2 ; la DPGF et le CCTP parlent de 14 logements et placent la VMC en PSE 1 du lot 2. Faut-il chiffrer au lot 3 l'alimentation de la VMC individuelle, celle de la VMC collective, ou les deux ? Pouvez-vous indiquer la répartition des logements en T1, T2 et T3 ?
6. Colonnes montantes et nommage. La réfection des colonnes montantes (CCTP, article 2.5) est-elle à chiffrer dans le prix de base ? Le CCTP renvoie aux règles de nommage de Hauts-de-Seine Habitat « en annexe », absentes du DCE : lesquelles faut-il appliquer ?
R
26/10/26 à 11h19 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Les réponses aux questions ci dessous:
.1. Qualifications. Les qualifications listées à l'article 3.1.1, point 11, du RC sont-elles exigées pour chaque lot, ou selon l'objet du lot ? Pour le lot 3, la qualification Qualifelec (ou des références équivalentes) suffit-elle, sans RGE ni Qualibat 1552 ?
Réponse : Les qualifications listées à l'article 3.1.1, point 11, du RC sont exigées selon l’objet du lot.
Pour le lot 3, en l’absence de QUALIFELEC, en l’absence de la qualification QUALIFELEC et RGE, l’entreprise est tenue de transmettre des références équivalentes.
2. Amiante en candidature. Pour le lot 3, une attestation de compétence d'opérateur sous-section 4 en cours de validité et un mode opératoire propre au lot suffisent-ils, ou attendez-vous aussi des attestations de formation d'encadrement technique et d'encadrement de chantier ?
Réponse : Les RAAT sont négatifs. La ligne de la DPGF (lot3): Sujétion amiante pour la mise en sécurité ou conformité des logements : Enduits des logements amiantés, n’est pas à chiffrer (à retirer).
3. PSE du lot 3. Le RC impose une PSE au lot 3, l'acte d'engagement du lot 3 l'intitule « ITI sur façade en pierre de taille » et la DPGF n'en prévoit aucune pour le lot 3. Quelle prestation faut-il chiffrer en PSE au lot 3 ?
Réponse : Le lot 3 ne comprend aucune PSE. Il faut se référer au CCTP et à la DPGF.
4. Tranches et nombre de logements. Le RC parle de 13 logements et place la VMC basse pression en tranche conditionnelle 2 ; la DPGF et le CCTP parlent de 14 logements et placent la VMC en PSE 1 du lot 2. Faut-il chiffrer au lot 3 l'alimentation de la VMC individuelle, celle de la VMC collective, ou les deux ? Pouvez-vous indiquer la répartition des logements en T1, T2 et T3 ?
Réponse : Il y a une coquille dans le RC. Le projet comprend bien 14 logements, dont la répartition est la suivante : 1 studio, 2T1, 10T2, 1T3.
5. Colonnes montantes et nommage. La réfection des colonnes montantes (CCTP, article 2.5) est-elle à chiffrer dans le prix de base ? Le CCTP renvoie aux règles de nommage de Hauts-de-Seine Habitat « en annexe », absentes du DCE : lesquelles faut-il appliquer ?
Réponse : La réfection des colonnes montantes (CCTP, article 2.5) est à chiffrer dans le prix de base.
Le CCTP renvoie aux règles de nommage de Hauts-de-Seine Habitat « en annexe », absentes du DCE : c’est une coquille. Il faudra appliquer les règles de nommage de POLYLOGIS LOGIREP.
La durée du marché est de 11 mois comprenant la préparation de chantier.
Restant à disposition,