5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
IMPRESSION, FAÇONNAGE DU JOURNAL LE "SÉVRIEN" ET OPÉRATIONS ANNEXES
Description
:
Le marché a pour objet l'impression et façonnage du journal municipal « Le Sévrien » et de ses compléments.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
79810000
Services d'impression
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
1
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yZ1RDcHNcy
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_A56s_92RVY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Sèvres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise