Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE GARCHES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21920033400015
Ville : GARCHES
Code Postal : 92380
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.comIdentifiant interne de la consultation : 26T417
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact : commande.pubique@garches.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatifs à l'emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi qu'une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principaux travaux de même nature exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les plus importants, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ainsi qu'une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont il dispose.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Garches
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : FOURNITURE ET POSE DE STORES, DE RIDEAUX, DE VOILAGES, D'OCCULTATIONS ET DE FERMETURES
Code CPV principal
Descripteur principal : 39515400
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Fourniture et pose de stores, de rideaux, de voilages, d'occultations et de fermetures.
Lieu principal d'exécution du marché : MAIRIE DE GARCHES, 2 RUE CLAUDE LIARD, 92380 GARCHES
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/10/2026
Mots clés: Bâtiment
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE GARCHES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21920033400015
Ville : GARCHES
Code Postal : 92380
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.comIdentifiant interne de la consultation : 26T417
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact : commande.pubique@garches.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatifs à l'emploi des travailleurs handicapés.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi qu'une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principaux travaux de même nature exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les plus importants, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ainsi qu'une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont il dispose.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Garches
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : FOURNITURE ET POSE DE STORES, DE RIDEAUX, DE VOILAGES, D'OCCULTATIONS ET DE FERMETURES
Code CPV principal
Descripteur principal : 39515400
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Fourniture et pose de stores, de rideaux, de voilages, d'occultations et de fermetures.
Lieu principal d'exécution du marché : MAIRIE DE GARCHES, 2 RUE CLAUDE LIARD, 92380 GARCHES
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/10/2026
Mots clés: Bâtiment