Prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation ou de réutilisation sur le patrimoine du département des Hauts-de-Seine

Lot: Lot n°1 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur Nord Description : Lot n°1 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur Nord Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification. Reconductions : Oui Les contrats sont conclus pour une durée initiale de 24 Mois à compter de la notification du contrat. Le contrat peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de vingt-quatre (24) mois, sans que sa durée globale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat un (1) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats sélectionnés admis pour déposer une offre est de 6 (six) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures tel que cela est prévu aux termes des articles R.2142-15 et s. du Code de la commande publique. Le contrat prendra effet à compter de sa notification au titulaire. La date du 01/03/2027 est donnée à titre prévisionnel et indicatif.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires dans les limites financières suivantes pour la période initiale :Montant minimum : 300 000 € HT ;Montant maximum : 2 400 000 € HT.Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 mois.

Lot: Lot n°2 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur Sud Description : Lot n°2 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur Sud Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification. Reconductions : Oui Les contrats sont conclus pour une durée initiale de 24 Mois à compter de la notification du contrat. Le contrat peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de vingt-quatre (24) mois, sans que sa durée globale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat un (1) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats sélectionnés admis pour déposer une offre est de 6 (six) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures tel que cela est prévu aux termes des articles R.2142-15 et s. du Code de la commande publique.Le contrat prendra effet à compter de sa notification au titulaire. La date du 01/03/2027 est donnée à titre prévisionnel et indicatif.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire dans les limites financières suivantes pour la période initiale :Montant minimum : 300 000 € HT ;Montant maximum : 2 400 000 € HT.Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 mois.

Lot: Lot n°3 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments non scolaires Description : Lot n°3 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments non scolaires Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification. Reconductions : Oui Les contrats sont conclus pour une durée initiale de 24 Mois à compter de la notification du contrat. Le contrat peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de vingt-quatre (24) mois, sans que sa durée globale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat un (1) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats sélectionnés admis pour déposer une offre est de 6 (six) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures tel que cela est prévu aux termes des articles R.2142-15 et s. du Code de la commande publique.Le contrat prendra effet à compter de sa notification au titulaire. La date du 01/03/2027 est donnée à titre prévisionnel et indicatif.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires dans les limites financières suivantes pour la période initiale :Montant minimum : 400 000 € HT ;Montant maximum : 3 600 000 € HT.Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 mois.