Assistance technique d'ingénierie géotechnique, de diagnostic pollution et d'investigation des sols

Lot: Voirie et ouvrages d'art Description : Voirie et ouvrages d'art Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification. Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 19 octobre 2026 sous réserve que la notification intervienne avant cette date. En cas de notification postérieure à cette date, le contrat prendra effet à la date de notification. Le contrat peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de vingt-quatre (24) mois, sans que sa durée globale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat un (1) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mon attributaire dans les limites financières suivantes pour la période initiale :Montant minimum : 300 000 € HT ;Montant maximum : 3 000 000 € HT.Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 mois.

Lot: Bâtiments Description : Bâtiments Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification. Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 19 octobre 2026 sous réserve que la notification intervienne avant cette date. En cas de notification postérieure à cette date, le contrat prendra effet à la date de notification. Le contrat peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de vingt-quatre (24) mois, sans que sa durée globale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat un (1) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mon attributaire dans les limites financières suivantes pour la période initiale :Montant minimum : 200 000 € HT ;Montant maximum : 1 500 000 € HT.Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 mois.