Prestations de nettoyage des locaux de collèges publics du Département des Hauts-de-Seine

Lot: Lot n°1 Description : Secteur Nord Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est composé d'une tranche ferme et de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du lundi 24 août 2026. Il peut être reconduit trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de la période d'exécution considérée, le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre.La réalisation des prestations commence à la notification d'un bon de commande. Informations complémentaires : Tranche ferme (7 collèges) Tranche optionnelle n°1 - Collège Asnières / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2027 Tranche optionnelle n°2 - Collège Lakanal / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2027 Tranche optionnelle n°3 - Nouveau Collège Gennevilliers / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2027 Tranche optionnelle n°4 - Collège Gay Lussac / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2028 Tranche optionnelle n°5 - Collège Jean Macé / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2029

Lot: Lot n°2 Description : Secteur Nord/Centre Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est composé d'une tranche ferme et de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du lundi 24 août 2026. Il peut être reconduit trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de la période d'exécution considérée, le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre.La réalisation des prestations commence à la notification d'un bon de commande. Informations complémentaires : Tranche ferme (8 collèges) Tranche optionnelle n°1 - Collège les Renardières / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2027Tranche optionnelle n°2 - Collège les Bruyères / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2028Tranche optionnelle n°3 - Collège Victor Hugo / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2028Tranche optionnelle n°4 - Collège les Vallées / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2029 Tranche optionnelle n°5 - Collège les Bouvets / Année prévisionnelle de début d'exécution : 202

Lot: Lot n°3 Description : Secteur Sud/Centre Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est composé d'une tranche ferme et de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du lundi 24 août 2026. Il peut être reconduit trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de la période d'exécution considérée, le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre.La réalisation des prestations commence à la notification d'un bon de commande. Informations complémentaires : Tranche ferme (9 collèges) Tranche optionnelle n°1 - Collège Henri Dunand / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2027 Tranche optionnelle n°2 - Collège Gounod / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2027

Lot: Lot n°4 Description : Secteur Sud Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est composé d'une tranche ferme et de tranches optionnelles. Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du lundi 24 août 2026. Il peut être reconduit trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de la période d'exécution considérée, le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre.La réalisation des prestations commence à la notification d'un bon de commande. Informations complémentaires : Tranche ferme (9 collèges)Tranche optionnelle n°1 - Collège Henri Georges Adam / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2028 Tranche optionnelle n°2 - Collège Joliot Curie / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2028Tranche optionnelle n°3 - Collège George Sand / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2028 Tranche optionnelle n°4 - Collège Haut Mesnil / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2028 Tranche optionnelle n°5 - Collège François Furet / Année prévisionnelle de début d'exécution : 2029