Diagnostics immobilier à réaliser dans les bâtiments, ouvrages et installations techniques

Lot: Lot n°1 Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Nord Description : Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Hauts-de-Seine Nord Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chaque lot, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat. Reconductions : Oui Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Informations complémentaires : La date du 02/02/2026 est donnée à titre indicatif.Les commandes sont conclues dans les limites financières suivantes :Montant minimum : 300 000 € HTMontant maximum : 1 200 000 € HTLes seuils mentionnés sont valables pour chaque période contractuelle de 2 ans.

Lot: Lot n°2 Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Sud et hors Département. Description : Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Hauts-de-Seine Sud Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chaque lot, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat. Reconductions : Oui Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Informations complémentaires : La date du 02/02/2026 est donnée à titre indicatif. Les commandes sont conclues dans les limites financières suivantes :Montant minimum : 300 000 € HTMontant maximum : 1 200 000 € HTLes seuils mentionnés sont valables pour chaque période contractuelle de 2 ans.

Lot: Lot n°3 Qualité de l'air et de l'eau - Tous secteurs Description : Qualité de l'air et de l'eau - Tous secteurs Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour chaque lot, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat. Reconductions : Oui Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Informations complémentaires : La date du 02/02/2026 est donnée à titre indicatif. Les commandes sont conclues dans les limites financières suivantes :Montant minimum : 160 000 € HTMontant maximum : 600 000 € HTLes seuils mentionnés sont valables pour chaque période contractuelle de 2 ans.