Le Département a engagé une politique d'externalisation de la collecte et de l'affranchissement pour l'Hôtel du Département afin de faciliter la transmission des courriers vers les services de la poste.
Client
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
06/10/2025
Lien source
lot 1 - ae.rtf
lot 1 bpu dqe bd - vf.xlsx
lot 1 cmt vf.docx
lot 2 ae - vf.rtf
lot 2 bpu dqe vf.xlsx
lot 2 cmt vf.docx
annexe 1 au ccap - clause de sous-traitance (rgpd).pdf
annexe 1 au cctp - liste des sites extérieurs collectés.pdf
annexe 2 au cctp - consignes générales de sécurité.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
rc.pdf
aws-mpi-1698903-rc.pdf
correspondance-mpi-1698903.pdf
mpi1698903-aapc.pdf
fe2a5774-8980-11f0-88e1-4aecddb86d12
Lot: Lot n°1: Prestations de collecte et de dépôt du courrier des différents sites départementaux à l'hôtel du Département des Hauts-de-Seine Arena Description : Le prestataire devra collecter les courriers des différents sites du Département et les déposer le même jour au quai de livraison de l'hôtel du Département Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 14/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat. Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans, prenant effet à compter du :16 décembre 2025 pour le lot 1 Prestations de collecte et de dépôt du courrier des différents sites départementaux à l'hôtel du Département des Hauts-de-Seine Arena ; 14 décembre 2025 pour le lot 2 Prestations d'affranchissement, de massification et d'acheminement du courrier de l'hôtel du Département des Hauts-de-Seine Arena. En cas de notification postérieure, l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit, de manière tacite, par périodes successives d'un (1) an, reconductible 2 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Informations complémentaires : Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans, prenant effet à compter du 16 décembre 2025. En cas de notification postérieure, l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification.
Lot: Lot n°2: Prestations d'affranchissement, de massification et d'acheminement du courrier de l'hôtel du Département des Hauts-de-Seine Arena Description : Le présent lot concerne la prestation d'affranchissement, de massification et d'acheminement du courrier de l'hôtel du Département vers les locaux du prestataire. L'objectif est de réduire les coûts annuels d'affranchissement en confiant ces opérations à un prestataire d'un contrat Postal Courrier Industriel de gestion, l'autorisant à exécuter la prestation d'affranchissement du courrier de gestion pour des tiers. Le prestataire doit tout mettre en oeuvre pour que le maximum de plis puisse bénéficier d'un tarif industriel. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 14/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat. Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans, prenant effet à compter du :16 décembre 2025 pour le lot 1 Prestations de collecte et de dépôt du courrier des différents sites départementaux à l'hôtel du Département des Hauts-de-Seine Arena ; 14 décembre 2025 pour le lot 2 Prestations d'affranchissement, de massification et d'acheminement du courrier de l'hôtel du Département des Hauts-de-Seine Arena. En cas de notification postérieure, l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit, de manière tacite, par périodes successives d'un (1) an, reconductible 2 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Informati
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