Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine

Lot: Lot n°1 Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de grimpe et aventure et les disciplines associées dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts- Description : Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de grimpe et aventure et les disciplines associées dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, reconductible 3 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°2 Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de mobilité dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Description : Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de mobilité dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, reconductible 3 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°3 Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de pêche dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Description : Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de pêche dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, reconductible 3 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°4 Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de parkour dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Description : Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de parkour dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, reconductible 3 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°5 Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de trampoline dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Description : Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs de trampoline dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, reconductible 3 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°6 Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs d'aviron dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine Description : Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs d'aviron dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, reconductible 3 fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Fonds Communautaires : Non