Fournitures de jardinières métalliques ajourées type bac d'orangerie

Le présent marché, soumis aux dispositions du Code de la commande publique (ci-après « le Code »), est un marché de fournitures régi par le CCAG-FCS approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1, 1° du Code.Il s'agit d'un accord-cadre composite conclu avec un seul opérateur économique, comprenant :- une partie ordinaire relative à l'achat de 23 jardinières pour la Ville de Malakoff ;- une partie à bons de commande pour l'achat éventuel de jardinières supplémentaires, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 12 500 € HT.