Organisation de séjours à la montagne pour les jeunes malakoffiots en 2026 et 2027

La destination proposée devra être en Savoie ou Haute-Savoie. Le nombre estimatif de participants est de 40 personnes par séjour. Cette estimation est donnée à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle.Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.